Infos légales
Conception et réalisation www.lacouleurduzebre.com
Ce site est édité et développé par la société La couleur du Zèbre, société à responsabilité limitée, au capital de 10 000 €, dont le siège social est sis 3 passage de la Cathédrale / 67000 Strasbourg.
Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg / Siret N° 50965258200016 / APE 7021Z / N° TVA intracommunautaire FR11509652582 / N° agrément de formation 42 67 04159 67 – Notre agence est référencée Datadock.
Hébergement
SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
Web : http://www.ovh.com
Présentation du site
Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur la société La couleur du Zèbre ainsi que des liens vers différents sites internet. Le site est la propriété de la société La couleur du Zèbre. Sa directrice de publication est Mme Thaumiaud. Pour toute question, merci de nous contacter par mail : contact@lacouleurduzebre.com
Droit applicable
L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la directrice de publication.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique et sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion ;
– respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d’altération) ;
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site Internet : www.lacouleurduzebre.com – Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».
Dans le cas d’un site Internet, l’adresse du site doit impérativement figurer.
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter par email : contact@lacouleurduzebre.com
Liens Externes
La couleur du Zèbre propose des liens depuis son site vers d’autres sites, affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site lacouleurduzebre.com. La couleur du Zèbre n’édite ni ne contrôle ces sites. Les liens vers tous ces sites ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre La couleur du Zèbre et ces sites. Dès lors, La couleur du Zèbre ne saurait être tenue pour responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Politique de confidentialité
Cookies et informations personnelles
Par informations personnelles, on entend « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (Extrait de l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Il s’agit par exemple :
– d’un nom ;
– d’une adresse postale ;
– d’un numéro de téléphone ;
– d’une adresse email.
Notre politique de cookies est accessible ici.
La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection d’informations est celle des cookies. Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et donc que toutes les personnes utilisant votre ordinateur accèdent à un site configuré de façon identique.
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un Cookie est un petit fichier enregistrant des informations concernant votre navigation sur le site. En aucun cas les cookies ne permettent d’obtenir des informations enregistrées sur votre disque dur ou des informations personnelles. Les cookies permettent de vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site et de faciliter son utilisation.
Conséquences du paramétrage des cookies
Chaque paramètre que vous modifiez pourra avoir des conséquences sur votre navigation et sur les conditions d’accès à certains des services de ce site, comme par exemple la mémorisation de vos identifiants de formulaires. Le refus ou la suppression des cookies sur votre navigateur n’empêchera pas l’affichage de publicités sur les sites internet que vous visiterez. Celles-ci ne seront simplement plus adaptées à vos centres d’intérêts.
Les cookies utilisés sur lacouleurduzebre.com
Lorsque vous naviguez sur le site lacouleurduzebre.com, nous pouvons être amenés à installer divers cookies dans votre terminal, et ce pendant la durée de validité du cookie concerné (maximum 13 mois). Ces Cookies permettent :
– d’établir des statistiques et volumes de fréquentation des divers éléments composant le site, afin d’améliorer nos services ;
– d’adapter la présentation du site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue ou résolution d’affichage par exemple) lors de vos visites, en fonction de votre matériel et des logiciels que vous utilisez;
– de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli (inscription, formulaire de contact ou champs de commentaire) ou à des services que vous avez utilisé sur le site;
– de mettre en place des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.
Confidentialité des données
La couleur du Zèbre recueille vos données afin de traiter votre demande de contact (via nos formulaires) ou d’inscription à notre newsletter. Les données recueillies sont nécessaires au suivi de votre demande. Aucune donnée vous concernant n’est transmise à des tiers. Conformément à la directive européenne 2016/679 RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (telle que modifiée le 6 août 2004), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Vous pouvez également vous opposer à l’utilisation de vos données. Vous seul pouvez exercer ces droits sur vos propres données en vous adressant par courrier à : La couleur du Zèbre, 3 place des Orphelins, 67000 Strasbourg, ou par mail en contactant notre délégué à la protection des données à l’adresse rgpd@lacouleurduzebre.com – en précisant dans l’objet du mail « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.
Informations relatives à l’envoi d’e-mails. Nous vous informons que :
– le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti ;
– les adresses email sont conservées sur support informatique, le temps pour l’administration de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.
Respect des droits de propriété et marques
L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site, ainsi que le site en lui-même, sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons, sans l’autorisation écrite et préalable de la couleur du Zèbre. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de La couleur du Zèbre ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur n’importe lequel de ces éléments sans l’autorisation écrite de la couleur du Zèbre ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. la couleur du Zèbre se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Respect des images et crédits photos
Les images ou photographies
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de la couleur du Zèbre et/ou sont utilisées par la couleur du Zèbre avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de la couleur du Zèbre. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toute autre réglementation applicable aux communications ou à la publicité.
Crédits photos
Freepik.com. Maryline Waldy. Emmanuel Winstein
Mise en garde générale
La couleur du Zèbre ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès au site ou de son utilisation, incluant toute détérioration ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que La couleur du Zèbre s’efforce de mettre à jour les informations publiées sur le site, la couleur du Zèbre ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
Exclusion de responsabilité et indemnisation
La couleur du Zèbre ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez La couleur du Zèbre et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du site.
Modification des conditions
La couleur du Zèbre se réserve le droit de modifier, ou, de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.